Module – La Responsabilité Civile des dirigeants et mandataires sociaux

Durée du module : 2 h

Objectifs pédagogiques :

• Identifier qui sont les dirigeants et mandataires sociaux
• Découvrir les principales raisons pour lesquelles leur responsabilité peut être mise en cause
• Cerner les types de fautes et leurs conséquences
• Identifier les demandeurs qui peuvent assigner les dirigeants et mandataires sociaux
• Connaître le champ d’action possible au titre de la RC et les garanties qui peuvent être couvertes par les assurances
• Identifier les cas particuliers et les situations particulières

Plan détaillé :

1. Accueil
2. Le contexte
3. Le dirigeant
4. La responsabilité
5. Assurés et bénéficiaires
6. Cas particuliers (assurés / garanties)
7. Situations particulières
8. Quiz
9. Cas pratiques