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Module 3 - Les fondamentaux de la Responsabilité Civile
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Durée du module : 3 h

Objectifs pédagogiques :

  • Identifier les bases juridiques de la RC
  • Distinguer les différents régimes de la RC
  • Comprendre les conditions de mise en oeuvre de la RC
  • Découvrir les cas et modalités d’applications en RC délictuelle et quasi-délictuelle
  • Découvrir les cas et modalités d’applications en RC contractuelle

Plan détaillé :

  1. Accueil
  2. Les bases juridiques de la RC
  3. La RC délictuelle et quasi-délictuelle
  4. La RC contractuelle
  5. Quiz
  6. Cas pratiques

Retrouvez ce module dans le pack IARD et le pack Habilitation

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Module 3 - Les fondamentaux de la Responsabilité Civile
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